Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD'HOC
DELTA-PACK - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1611422
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2000

Présentation de la marque AD'HOC

Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) DELTA-PACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AD'HOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA-PACK domicilié(e) 185 rue Jean Voillot, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque AD'HOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD'HOC est expirée depuis le 27 juin 2000.

DELTA-PACK a également déposé les autres marques suivantes : PRE DU JOUR , PRE DU JOUR


DELTA-PACK - Société Anonyme - 185 rue Jean Voillot, 69100 VILLEURBANNE - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Des fromages préamballés et du fromage rapé en sachet