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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELTA NEU
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TROMM'AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROMM'AIR
DELTA NEU (Société Anonyme)
P. VAUCHE CIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96628713
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2006

Présentation de la marque TROMM'AIR

Déposée le 3 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) DELTA NEU et la Société Anonyme (SA) P. VAUCHE CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROMM'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) DELTA NEU domicilié(e) 21, rue Ampère, 59930 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France et la Société Anonyme (SA) P. VAUCHE CIE domicilié(e) 17 boulevard Gambetta, 08200 SEDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TROMM'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROMM'AIR est expirée depuis le 3 juin 2006.

DELTA NEU a également déposé les autres marques suivantes : DELTATHERM , CHOPPERLINE , DELTAJET , TRIOCLEAN , CENTRIPLAST , SEPARCOPO , CENTRIPLAST , DELTASTART , DELTAFRIMAIR , EXTRACTAIR


DELTA NEU (Société Anonyme) - 21, rue Ampère, 59930 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France

P. VAUCHE CIE (société anonyme) - 17 boulevard Gambetta, 08200 SEDAN - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 10 mars 2004 - Changement de nature juridique n°388293 - Publication au BOPI 2004-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

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