Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIOCLEAN
DELTA NEU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94530030
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2004

Présentation de la marque TRIOCLEAN

Déposée le 22 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) DELTA NEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIOCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA NEU domicilié(e) Z.I. rue Ampère, B.P. 10, 59930 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TRIOCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIOCLEAN est expirée depuis le 22 juillet 2004.

DELTA NEU a également déposé les autres marques suivantes : DELTATHERM , CHOPPERLINE , DELTAJET , TROMM'AIR , CENTRIPLAST , SEPARCOPO , CENTRIPLAST , DELTASTART , DELTAFRIMAIR , EXTRACTAIR


DELTA NEU (société anonyme) - Z.I. rue Ampère, B.P. 10, 59930 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France - SIREN 301468146


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 10 mars 2004 - Changement de nature juridique n°388292 - Publication au BOPI 2004-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Cabines aseptisées à air diffusé en flux laminaire.Caissons de soufflage d'air aseptisé

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.