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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU
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ELECTROJET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELECTROJET
DELTA NEU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98764137
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2028

Présentation de la marque ELECTROJET

Déposée le 9 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELECTROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU domicilié(e) ZI, RUE AMPERE - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque ELECTROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELECTROJET arrivera à expiration en date du 9 décembre 2028.

DELTA NEU a également déposé les autres marques suivantes : DELTATHERM , CHOPPERLINE , DELTAJET , TRIOCLEAN , TROMM'AIR , CENTRIPLAST , SEPARCOPO , CENTRIPLAST , DELTASTART , DELTAFRIMAIR


DELTA NEU, Société par actions simplifiée - ZI, RUE AMPERE - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France - SIREN 301468146


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385442 - Publication au BOPI 2008-09-25

Inscription le 10 mars 2004 - Changement de nature juridique n°388292 - Publication au BOPI 2004-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698811 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22

Machines et appareils pour la captation, l'évacuation, le contrôle ou la filtration de la poussière, des matières poudreuses ou des déchets ; leurs parties et pièces constitutives. Installations et appareils pour la captation, l'évacuation, le contrôle ou la filtration de la poussière, des matières poudreuses ou des déchets ; leurs parties et pièces constitutives.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.