Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECONOCLIM
DELTA NEU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1427977
Date de dépôt :
22/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2027

Présentation de la marque ECONOCLIM

Déposée le 22 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECONOCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU domicilié(e) Z.I., RUE AMPERE - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque ECONOCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ECONOCLIM arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.

DELTA NEU a également déposé les autres marques suivantes : DELTATHERM , CHOPPERLINE , DELTAJET , TRIOCLEAN , TROMM'AIR , CENTRIPLAST , SEPARCOPO , CENTRIPLAST , DELTASTART , DELTAFRIMAIR


DELTA NEU, Société par actions simplifiée - Z.I., RUE AMPERE - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France - SIREN 301468146


BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2007 n°2345629 - Publication au BOPI 2007-07-03

Renouvellement sans limitation n°2089488 - Publication au BOPI 1997-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 20 mai 1997 - Changement d'adresse n°237162 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 10 mars 2004 - Changement de nature juridique n°388292 - Publication au BOPI 2004-03-10

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2017 n°2650880 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-06

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), notamment appareils et instruments pour analyser et examiner les gaz;aspirateurs (électriques) de poussière, appareils électriques de dépoussièrage, installations automatiques de nettoyage, régulateurs de température.Installations et appareils de séchage et de conditionnement des matières, installations et appareils de filtration et de dépoussièrage, installations et appareils de conditionnement de l'air; installations et appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de filtrage, de distribution d'eau, pièces constitutives, accessoires, pièces de rechange et pièces détachées de ces installations et appareils et notamment ventilateurs, filtres, réchauffeurs, stérilisateurs, climatiseurs, humidificateurs et sécheurs d'air, échangeurs thermiques n'étant pas des parties de machines, équilibreurs, de température, purificateurs, récupérateurs de chaleur, régulateurs de gaz.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.