Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAJET
DELTA NEU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4019404
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2023
DELTAJET de DELTA NEU

Présentation de la marque DELTAJET

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELTAJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU domicilié(e) ZI, RUE AMPERE - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque DELTAJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTAJET est expirée depuis le 12 juillet 2023.

DELTA NEU a également déposé les autres marques suivantes : DELTATHERM , CHOPPERLINE , TRIOCLEAN , TROMM'AIR , CENTRIPLAST , SEPARCOPO , CENTRIPLAST , DELTASTART , DELTAFRIMAIR , EXTRACTAIR


DELTA NEU, Société par actions simplifiée - ZI, RUE AMPERE - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France - SIREN 301468146


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Machines à usage industriel pour l'aspiration de poussières ; machines à usage industriel poru filtrer l'air ; filtres (parties de machines industrielles) ;

Installations et appareils de séchage, de ventilation, de filtrage, de purification et de conditionnement de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le chauffage de l'air ; souffleries (partie d'installation d'aération) ; ventilateurs ; filtres à air pour la purification de l'air.