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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELTA-NEU
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DELTACLEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTACLEAN
DELTA-NEU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1388969
Date de dépôt :
13/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1997

Présentation de la marque DELTACLEAN

Déposée le 13 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) DELTA-NEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTACLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA-NEU domicilié(e) 47, rue Fourier, LILLE (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DELTACLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTACLEAN est expirée depuis le 13 janvier 1997.

DELTA-NEU a également déposé les autres marques suivantes : DELTATHERM , CHOPPERLINE , DELTAJET , TRIOCLEAN , TROMM'AIR , CENTRIPLAST , SEPARCOPO , CENTRIPLAST , DELTASTART , DELTAFRIMAIR


DELTA-NEU, société anonyme - 47, rue Fourier, LILLE (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Installations et appareils de séchage et de conditionnement des matières, installations et appareils de filtration et de dépoussiérage, installation et appareils de conditionnement de l'air, installations et appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de filtrage, de distribution d'eau, les pièces constitutives, les accessoires, les pièces de rechanges et pièces détachées et ces installations et appareils et notamment les ventilateurs, filtres, réchauffeurs, stérilisateurs, climatiseurs, humidificateurs et sécheurs d'air, échangeurs thermiques n'étant pas des parties de machines, équilibrateurs de température, purificateurs, récupérateurs de chaleur, régulateurs.