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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU
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DELTABOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELTABOIS
DELTA NEU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1585772
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2030

Présentation de la marque DELTABOIS

Déposée le 10 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTABOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU domicilié(e) RUE AMPERE, ZI - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAEL domicilié(e) 179 Boulevard DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE - 59777 - LILLE - France.

La marque DELTABOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELTABOIS arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

DELTA NEU a également déposé les autres marques suivantes : DELTATHERM , CHOPPERLINE , DELTAJET , TRIOCLEAN , TROMM'AIR , CENTRIPLAST , SEPARCOPO , CENTRIPLAST , DELTASTART , DELTAFRIMAIR


DELTA NEU, Société par actions simplifiée - RUE AMPERE, ZI - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France - SIREN 301468146


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAEL - 179 Boulevard DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167880 - Publication au BOPI 2000-03-10

Inscription le 25 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189804 - Publication au BOPI 1995-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 10 mars 2004 - Changement de nature juridique n°388292 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 25 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189805 - Publication au BOPI 1995-09-25

Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432335 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731265 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-21

Installations et appareils de transport pneumatique et de captation de sciures, copeaux, déchets sur machines à bois, installations pour le dépoussiérage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.