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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU
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AQUALINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUALINE
DELTA NEU, SAS

Numéro de dépôt :
1708998
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021

Présentation de la marque AQUALINE

Déposée le 29 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NEU domicilié(e) ZI, RUE AMPERE - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque AQUALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUALINE est expirée depuis le 29 novembre 2021.

DELTA NEU a également déposé les autres marques suivantes : DELTATHERM , CHOPPERLINE , DELTAJET , TRIOCLEAN , TROMM'AIR , CENTRIPLAST , SEPARCOPO , CENTRIPLAST , DELTASTART , DELTAFRIMAIR


DELTA NEU, SAS - ZI, RUE AMPERE - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France - SIREN 301468146


CABINET BEAU DE LOMENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2202916 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 25 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189805 - Publication au BOPI 1995-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 10 mars 2004 - Changement de nature juridique n°388292 - Publication au BOPI 2004-03-10

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482283 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-14

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment dépoussièreurs hydrauliques