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Marques déposées par DELTA NAUTIC
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TORP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TORP
DELTA NAUTIC

Numéro de dépôt :
4429301
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
TORP de DELTA NAUTIC

Présentation de la marque TORP

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par DELTA NAUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TORP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est DELTA NAUTIC domicilié(e) 13 RUE JEAN ELYSEE DUPUY - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA NAUTIC, Monsieur STEPHANE SIRANOSSIAN domicilié(e) 13 RUE JEAN ELYSEE DUPUY - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D OR - France.

La marque TORP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORP arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

DELTA NAUTIC a également déposé les autres marques suivantes : TORP 350 SILVER


DELTA NAUTIC - 13 RUE JEAN ELYSEE DUPUY - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D OR - France


DELTA NAUTIC, Monsieur STEPHANE SIRANOSSIAN - 13 RUE JEAN ELYSEE DUPUY - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D OR - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils de locomotion maritimes ;

Attirail de pêche.