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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC
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REMORQUE GT GRAND TOURISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMORQUE GT GRAND TOURISME
DELTA NAUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
4045386
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2023
REMORQUE GT GRAND TOURISME de DELTA NAUTIC

Présentation de la marque REMORQUE GT GRAND TOURISME

Déposée le 7 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « REMORQUE GT GRAND TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC domicilié(e) 1 RUE JACQUARD - 69800 - ST PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 442 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA NAUTIC domicilié(e) 1 RUE JACQUARD - 69800 - ST PRIEST - France.

La marque REMORQUE GT GRAND TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMORQUE GT GRAND TOURISME est expirée depuis le 7 novembre 2023.

DELTA NAUTIC a également déposé les autres marques suivantes : AQUASILURE , BLACK SILURE , CARNALU , TORP , Aqualunox , Barque Titanium Silurine , Family , TORP 350 SILVER , DELTA NAUTIC , Bi Hélix


DELTA NAUTIC, SAS - 1 RUE JACQUARD - 69800 - ST PRIEST - France - SIREN 517442307


DELTA NAUTIC - 1 RUE JACQUARD - 69800 - ST PRIEST - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Appareils de locomotion par air ou par eau.