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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC
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Family
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Family
DELTA NAUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
3920190
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Family de DELTA NAUTIC

Présentation de la marque Family

Déposée le 15 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Family »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC domicilié(e) 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 442 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA NAUTIC, Mlle ALEXANDRA SIRANOSSIAN domicilié(e) 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT PRIEST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DELTA NAUTIC a également déposé les autres marques suivantes : AQUASILURE , BLACK SILURE , CARNALU , TORP , Aqualunox , REMORQUE GT GRAND TOURISME , Barque Titanium Silurine , TORP 350 SILVER , DELTA NAUTIC , Bi Hélix


DELTA NAUTIC, SAS - 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 517442307


DELTA NAUTIC, Mlle ALEXANDRA SIRANOSSIAN - 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT PRIEST - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610454 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.