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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC
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DELTA NAUTIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTA NAUTIC
DELTA NAUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
3252314
Date de dépôt :
21/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/10/2023
DELTA NAUTIC de DELTA NAUTIC

Présentation de la marque DELTA NAUTIC

Déposée le 21 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DELTA NAUTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC domicilié(e) 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 442 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELTA NAUTIC domicilié(e) 1 RUE JACQUARD - 69800 - ST PRIEST - France.

La marque DELTA NAUTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTA NAUTIC est expirée depuis le 21 octobre 2023.

DELTA NAUTIC a également déposé les autres marques suivantes : AQUASILURE , BLACK SILURE , CARNALU , TORP , Aqualunox , REMORQUE GT GRAND TOURISME , Barque Titanium Silurine , Family , TORP 350 SILVER , Bi Hélix


DELTA NAUTIC, SAS - 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 517442307


DELTA NAUTIC - 1 RUE JACQUARD - 69800 - ST PRIEST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Inscription le 20 décembre 2004 - Rejet partiel n°404402 - Publication au BOPI 2004-12-20

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Inscription le 28 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526580 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-28

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2013 n°2542995 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-25

Barques de plaisance et de pèche amateur. Remorques et moteurs pour véhicules terrestres. Moteurs autres que pour véhicules terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.