Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARNALU
DELTA NAUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
4327294
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2027
CARNALU de DELTA NAUTIC

Présentation de la marque CARNALU

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARNALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC domicilié(e) 1 RUE J M JACQUARD - 69800 - ST PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 442 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DELTA NAUTIC, Mme. ALEXANDRA SIRANOSSIAN domicilié(e) 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT-PRIEST - France.

La marque CARNALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNALU arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.

DELTA NAUTIC a également déposé les autres marques suivantes : AQUASILURE , BLACK SILURE , TORP , Aqualunox , REMORQUE GT GRAND TOURISME , Barque Titanium Silurine , Family , TORP 350 SILVER , DELTA NAUTIC , Bi Hélix


DELTA NAUTIC, SAS - 1 RUE J M JACQUARD - 69800 - ST PRIEST - France - SIREN 517442307


SAS DELTA NAUTIC, Mme. ALEXANDRA SIRANOSSIAN - 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT-PRIEST - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils de locomotion maritimes ;

Attirail de pêche ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].