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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC
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Barque Titanium Silurine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Barque Titanium Silurine
DELTA NAUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
3812645
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2021
Barque Titanium Silurine de DELTA NAUTIC

Présentation de la marque Barque Titanium Silurine

Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Barque Titanium Silurine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC domicilié(e) 1 RUE JACQUARD - 69800 - ST PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 442 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA NAUTIC domicilié(e) 1 RUE JACQUARD - 69800 - ST PRIEST - France.

La marque Barque Titanium Silurine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Barque Titanium Silurine est expirée depuis le 8 mars 2021.

DELTA NAUTIC a également déposé les autres marques suivantes : AQUASILURE , BLACK SILURE , CARNALU , TORP , Aqualunox , REMORQUE GT GRAND TOURISME , Family , TORP 350 SILVER , DELTA NAUTIC , Bi Hélix


DELTA NAUTIC, SAS - 1 RUE JACQUARD - 69800 - ST PRIEST - France - SIREN 517442307


DELTA NAUTIC - 1 RUE JACQUARD - 69800 - ST PRIEST - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.