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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC
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AQUASILURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASILURE
DELTA NAUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
4047948
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
AQUASILURE de DELTA NAUTIC

Présentation de la marque AQUASILURE

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUASILURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA NAUTIC domicilié(e) 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 442 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA NAUTIC, Mlle ALEXANDRA SIRANOSSIAN domicilié(e) 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT PRIEST - France.

La marque AQUASILURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASILURE est expirée depuis le 18 novembre 2023.

DELTA NAUTIC a également déposé les autres marques suivantes : BLACK SILURE , CARNALU , TORP , Aqualunox , REMORQUE GT GRAND TOURISME , Barque Titanium Silurine , Family , TORP 350 SILVER , DELTA NAUTIC , Bi Hélix


DELTA NAUTIC, SAS - 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 517442307


DELTA NAUTIC, Mlle ALEXANDRA SIRANOSSIAN - 1 RUE JACQUARD - 69800 - SAINT PRIEST - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.