Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOCASH
DELTA MULTIMEDIA EUROPE, SA

Numéro de dépôt :
3252611
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2013
NEOCASH de DELTA MULTIMEDIA EUROPE

Présentation de la marque NEOCASH

Déposée le 16 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) DELTA MULTIMEDIA EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOCASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA MULTIMEDIA EUROPE domicilié(e) 15 passage Trubert Bellier,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 306 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA MULTIMEDIA domicilié(e) 15, passage Trubert-Bellier,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque NEOCASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOCASH est expirée depuis le 16 octobre 2013.

DELTA MULTIMEDIA EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : PAY CLIC , NEOSURF , MEGA CALL , TICKET DELTA , APPELONS NOUS


DELTA MULTIMEDIA EUROPE, SA - 15 passage Trubert Bellier,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 404306771


DELTA MULTIMEDIA - 15, passage Trubert-Bellier,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Appareils de traitement de transactions par carte et données correspondantes et servant pour le traitement de paiements ; appareils de contrôle de données sur cartes magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour la saisie, la sortie, le stockage et/ou le traitement de données ; équipement pour le traitement de l'information ; programmes et logiciels informatiques ; matériel informatique (à l'exception des meubles) ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques encodées ; cartes à mémoire ; cartes de crédit, débit, paiement et retrait de liquidités, appareils de télécommunications. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; livres, livrets, catalogues, magazines ; publications périodiques ; manuels ; chèques de voyage, ordres de paiement, traites ; chèques ; cartes en papier, en carton et en plastique ; matériel d'enregistrement de programmes et de données informatiques ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; porte-documents ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services bancaires ; services de crédit, de débit, de cartes de crédit, de cartes de débit et de cartes de paiement ; traitement de transactions et de données relatives aux transactions par cartes de crédit, de débit et de paiement ; services de traitement de transactions financières. Services de paiements électroniques. Services de télécommunications ; Cartes téléphoniques ; services de télécommunications liés au commerce électronique ; services de communication via Internet ; services de télécommunication dans le domaine du courrier électronique ; réception et/ou livraison de messages, documents et autres données par transmission électronique ; réception et/ou livraison de messages, documents et autres données via l'Internet ; offre de liaisons de communications électroniques à savoir services de jonction pour télécommunications ; fourniture d'accès à des serveurs, réseaux et bases de données informatiques ; fourniture d'accès à Internet ; services de fourniture de connexion de télécommunications et d'accès à l'Internet et/ou à des bases de données ; services de fourniture d'accès à des télécommunications ; services de fourniture d'accès à des portails sur Internet ; fourniture d'accès à des sites web de tiers ; diffusion via la télévision ou l'Internet ; télévision à paiement par séance, services de diffusion de vidéo sur demande ; services de transmission par vidéotexte et télétexte ; services de téléphonie mobile et de communications mobiles, y compris mais sans s'y limiter, par GSM, WAP, UMTS, GPRS, dispositifs et technologies de troisième génération, dispositifs et technologies de quatrième génération et/ou dispositifs et technologies Blue Tooth, diffusion ou transmission d'images visuelles, de sons, de graphiques et autres informations par téléphone mobile et/ou services de programmes câblés, communications par câble ou fibres optiques ; services d'informations et de conseils dans tous les domaines précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.