Marque expirée - Marque en non vigueur

pack batt www.packbatt.fr
DELTA MICS, SAS

Numéro de dépôt :
3681416
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019
pack batt www.packbatt.fr de DELTA MICS

Présentation de la marque pack batt www.packbatt.fr

Déposée le 5 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA MICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pack batt www.packbatt.fr »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA MICS domicilié(e) RUE SAINT-JEAN - 89290 - VINCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 980 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA MICS domicilié(e) RUE SAINT-JEAN - 89290 - VINCELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pack batt www.packbatt.fr est expirée depuis le 5 octobre 2019.

DELTA MICS a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MAGIC , STYLISTICK , LINHAI , HONGDU www.hongdu , STREET STAR , MP4 , SHANGDONG LIANGZI POWER www.liangzi.fr , MANGA , COBRA , Girly


DELTA MICS, SAS - RUE SAINT-JEAN - 89290 - VINCELLES - France - SIREN 377980222


DELTA MICS - RUE SAINT-JEAN - 89290 - VINCELLES - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Véhicules électriques ;

Batteries pour tout véhicule à moteur électrique ;

Batteries pour tout jouet électrique.