Déposée le 16 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) DELTA MICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MIZTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA MICS domicilié(e) Rue Saint Jean,89290 VINCELLES - 89290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 280 222 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA MICS domicilié(e) Rue Saint Jean,89290 VINCELLES - 89290 - France.
La marque MIZTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA MICS (S.A.) - Rue Saint Jean,89290 VINCELLES - 89290 - France - SIREN 377280222
DELTA MICS - Rue Saint Jean,89290 VINCELLES - 89290 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-choc de véhicules ; stores pour automobiles ; ceinture de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques, caravanes, tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariot de manutention.
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