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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA MICS
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GS MOON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GS MOON
DELTA MICS, SAS

Numéro de dépôt :
3426341
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/05/2026
GS MOON de DELTA MICS

Présentation de la marque GS MOON

Déposée le 2 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA MICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « GS MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-23 du 9 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA MICS domicilié(e) 48 RUE SAINT JEAN - 89290 - VINCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 980 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELTA MICS, M. LUCOT ERIC domicilié(e) 48 RUE SAINT JEAN - 89290 - VINCELLES - France.

La marque GS MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3426341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GS MOON arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

DELTA MICS a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MAGIC , STYLISTICK , LINHAI , HONGDU www.hongdu , STREET STAR , MP4 , SHANGDONG LIANGZI POWER www.liangzi.fr , pack batt www.packbatt.fr , MANGA , COBRA


DELTA MICS, SAS - 48 RUE SAINT JEAN - 89290 - VINCELLES - France - SIREN 377980222


DELTA MICS, M. LUCOT ERIC - 48 RUE SAINT JEAN - 89290 - VINCELLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 15 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672173 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15

Inscription le 20 juillet 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°674096 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-20

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2622979 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-05

Véhicules et appareils de locomotion par terre, air ou eau ; ainsi que les pièces détachées de remplacement se referant aux produits précités : chassis, moteur, mécanisme de transmission.Vetement (tissus, cuir, imitation cuir) ceintures, chapellerie, chemises, gants. Habillement : foulard, cravates, chaussures, bottes, bonneteries.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.