Déposée le 15 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) DELTA MICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA MICS domicilié(e) Rue Saint Jean,89290 VINCELLES - 89290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 980 222 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA MICS domicilié(e) Rue Saint Jean,89290 VINCELLES - 89290 - France.
La marque CARLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA MICS (SA) - Rue Saint Jean,89290 VINCELLES - 89290 - France - SIREN 377980222
DELTA MICS - Rue Saint Jean,89290 VINCELLES - 89290 - France
Inscription le 3 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438368 - Publication au BOPI 2006-08-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matière collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matière tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris pour les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour éclairages.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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