Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELTA MICS
Numéro de dépôt :
1190872
Date de dépôt :
10/12/1981
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Présentation de la marque DELTA MICS
Déposée le 10 décembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA MICS B.P. 9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DELTA MICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELTA MICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DELTA MICS est expirée depuis le 10 décembre 1991.
DELTA MICS B.P. 9 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20