Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA MANLIFT
/
TOUCAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUCAN
DELTA MANLIFT SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93489559
Date de dépôt :
21/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2023

Présentation de la marque TOUCAN

Déposée le 21 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA MANLIFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA MANLIFT domicilié(e) ZI “ Guillaume Mon Amy ” - 47400 - FAUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 574 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque TOUCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUCAN est expirée depuis le 21 octobre 2023.

DELTA MANLIFT a également déposé les autres marques suivantes : PELICAN DELTA SYSTEMES


DELTA MANLIFT SAS, Société par Actions Simplifiée - ZI “ Guillaume Mon Amy ” - 47400 - FAUILLET - France - SIREN 382574069


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 18 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232936 - Publication au BOPI 1997-02-18

Inscription le 15 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236998 - Publication au BOPI 1997-05-15

Inscription le 15 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236997 - Publication au BOPI 1997-05-15

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2003 n°2249677 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2542488 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28

élévateurs, chariots élévateurs, nacelles élévatrices, chariots élévateurs automoteurs, nacelles élévatrices automotrices

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.