Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERMOS MODELES ENTITE RELATION ou MERISE ORIENTES SCORE DELTA LOGICIELS FRANCE
DELTA LOGICIELS FRANCE

Numéro de dépôt :
3014147
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2010
MERMOS MODELES ENTITE RELATION ou MERISE ORIENTES SCORE DELTA LOGICIELS FRANCE de DELTA LOGICIELS FRANCE

Présentation de la marque MERMOS MODELES ENTITE RELATION ou MERISE ORIENTES SCORE DELTA LOGICIELS FRANCE

Déposée le 14 mars 2000 par la société DELTA LOGICIELS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERMOS MODELES ENTITE RELATION ou MERISE ORIENTES SCORE DELTA LOGICIELS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la société DELTA LOGICIELS FRANCE domicilié(e) 84/88 BD DE LA MISSION MARCHAND, 92411 COURBEVOIE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 499 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DANIEL VAREILLAUD - France.

La marque MERMOS MODELES ENTITE RELATION ou MERISE ORIENTES SCORE DELTA LOGICIELS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014147.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERMOS MODELES ENTITE RELATION ou MERISE ORIENTES SCORE DELTA LOGICIELS FRANCE est expirée depuis le 14 mars 2010.


DELTA LOGICIELS FRANCE - 84/88 BD DE LA MISSION MARCHAND, 92411 COURBEVOIE CEDEX - France - SIREN 413499492


MONSIEUR DANIEL VAREILLAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Logiciels (programmes enregistrés).