Déposée le 24 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA LIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Copperson® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA LIP domicilié(e) 2 IMP DOCTEUR BLANCHARD - 83100 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 868 663 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PAUL JACQUEMET domicilié(e) 1777 AVENUE JOSEPH GASQUET - 83100 - TOULON - France.
La marque Copperson® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN PAUL JACQUEMET - 1777 AVENUE JOSEPH GASQUET - 83100 - TOULON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494709 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-03-20
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères) , joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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