Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DARJEELING
DELTA LINGERIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94515068
Date de dépôt :
12/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2024

Présentation de la marque DARJEELING

Déposée le 12 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) DELTA LINGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DARJEELING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA LINGERIE domicilié(e) 16 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 258 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés, M. MARCHAIS Guillaume domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DARJEELING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DARJEELING est expirée depuis le 12 avril 2024.

DELTA LINGERIE a également déposé les autres marques suivantes : DARJEELING, UN MONDE DE DOUCEUR ET DE FEMINITE , D&day , D&day Darjeeling , DARjeeLING


DELTA LINGERIE, Société anonyme - 16 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France - SIREN 399258516


MARCHAIS Associés, M. MARCHAIS Guillaume - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2257247 - Publication au BOPI 2004-01-21

Inscription le 16 juin 1995 - Transmission de propriété n°188363 - Publication au BOPI 1995-06-16

Inscription le 15 mai 2007 - Concession de licence n°454072 - Publication au BOPI 2007-05-15

Inscription le 21 janvier 1997 - Concession de licence n°231381 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 7 avril 2003 - Concession de licence n°367904 - Publication au BOPI 2003-04-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2014 n°2554930 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-02

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