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Marques déposées par DELTA LIGHT N.V
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EASY RAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY RAIL
DELTA LIGHT N.V.

Numéro de dépôt :
1514754
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1999

Présentation de la marque EASY RAIL

Déposée le 16 février 1989 par DELTA LIGHT N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EASY RAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELTA LIGHT N.V., domicilié(e) Wallestraat 23, B-8800 Roeselare.firme régié sous les Lois du Royaume de Belgique. - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur H. Cuvillier - France.

La marque EASY RAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY RAIL est expirée depuis le 16 février 1999.


DELTA LIGHT N.V. - Wallestraat 23, B-8800 Roeselare.firme régié sous les Lois du Royaume de Belgique. - Belgique


Monsieur H. Cuvillier - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Appareils et installations d'éclairage.