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Marques déposées par Delta Invest
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Hôtel Courseine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hôtel Courseine
Delta Invest

Numéro de dépôt :
4397173
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027
Hôtel Courseine de Delta Invest

Présentation de la marque Hôtel Courseine

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par Delta Invest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôtel Courseine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est Delta Invest domicilié(e) 66, rue Eugène Labiche - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delta Invest, Monsieur Stéphane Ruspini domicilié(e) 66, rue Eugène Labiche - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque Hôtel Courseine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel Courseine arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.


Delta Invest - 66, rue Eugène Labiche - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Delta Invest, Monsieur Stéphane Ruspini - 66, rue Eugène Labiche - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.