Déposée le 23 février 2004 par la Société Anonyme (SA) DELTA INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DELTALYO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA INDUSTRIES domicilié(e) ZAC des Ferrières, Rue de la Chaudanne,69290 GREZIEU LA VARENNE - 69290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 747 791 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE JURIS Avocats Maître Jacques RONDARD domicilié(e) 2 Rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France.
La marque DELTALYO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTALYO est expirée depuis le 23 février 2014.
DELTA INDUSTRIES, Société anonyme - ZAC des Ferrières, Rue de la Chaudanne,69290 GREZIEU LA VARENNE - 69290 - France - SIREN 314747791
GROUPE JURIS Avocats Maître Jacques RONDARD - 2 Rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Inscription le 25 mai 2005 - Changement de dénomination n°412643 - Publication au BOPI 2005-05-25
Inscription le 12 juin 2007 - Renonciation partielle n°455433 - Publication au BOPI 2007-06-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Appareil pour la purification d'acétylène. Accouplements autres que pour véhicules terrestres. Distributeurs de ruban adhésif. Machines pour l'affûtage. Agitateurs. Pompes d'aération pour aquariums. Aérocondenseurs. Machines pour l'aiguisage. Meules pour l'aiguisage. Condenseurs à air. Machines à air comprimé. Moteurs à air comprimé. Pompes à air comprimé. Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs. Machines à ajuster. Alimentateurs pour carburateurs. Alternateurs. Pistons d'amortisseurs. Appareils de soudure autogène. Machines pour le badigeonnage. Bagues à billes pour roulements. Bagues de graissage. Malaxeurs de béton. Bétonnières de chantiers. Pompes à bière. Machines à travailler le bois. Machines pour le bosseyage. Soupapes d'évacuation de la boue. Machines à boucher les bouteilles. Broyeurs (machines). Machines à buriner. Pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics. Pistolets pour la peinture. Pistons (partie de machines ou de moteurs). Bagues de pistons. Machines pour la peinture. Pompes (machines). Pompes (partie de machines ou de moteurs). Membranes de pompes. Pompes à air (installations de garages). Pompes à vide. Pompes centrifuges. Poulies (parties de machines). Pèse-acide. Dispositif de protection personnelle contre les accidents. Filets de protection contre les accidents. Accouplements électriques. Batteries d'accumulateurs. Aéromètres. Bobines d'électro-aimants. Appareils pour l'analyse de l'air. Alcoomètres. Fils en alliages métalliques. Appareils d'allumage électrique à distance. Gants en amiante pour la protection contre les accidents. Vêtements en amiante pour la protection contre le feu. Ampèremètres. Anneaux à calibrer. Lunettes antiéblouissantes. Autopompes à incendie. Avertisseurs à sifflet d'alarme. Timbres avertisseurs électriques. Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques. Avertisseurs d'incendie. Balances. Supports de bobines électriques. Boîtes de branchement (électricité). Boîtes de jonction (électricité). Bouchons indicateurs de pression pour valves.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DELTALYO"
