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Marques déposées par la société étrangère DELTA GALIL INDUSTRIES Ltd
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ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART
DELTA GALIL INDUSTRIES Ltd. société de droit israëlien

Numéro de dépôt :
92422859
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2002

Présentation de la marque ART

Déposée le 16 juin 1992 par la société étrangère DELTA GALIL INDUSTRIES Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société étrangère DELTA GALIL INDUSTRIES Ltd domicilié(e) 11 Hameretz Street, KIRYAT ARIE, Petach-Tikva, Israël - Israël.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART est expirée depuis le 16 juin 2002.

DELTA GALIL INDUSTRIES Ltd a également déposé les autres marques suivantes : ART SOCKS , SMART , SMART SOCKS


DELTA GALIL INDUSTRIES Ltd. société de droit israëlien - 11 Hameretz Street, KIRYAT ARIE, Petach-Tikva, Israël - Israël


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 10 novembre 1998 - Rejet partiel n°266694 - Publication au BOPI 1998-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

- chaussettes.