Marque renouvelée - Marque en vigueur

POUR UN MONDE EN MOUVEMENT
DELTA EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3425821
Date de dépôt :
27/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2026
POUR UN MONDE EN MOUVEMENT de DELTA EQUIPEMENT

Présentation de la marque POUR UN MONDE EN MOUVEMENT

Déposée le 27 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR UN MONDE EN MOUVEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-22 du 2 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA EQUIPEMENT domicilié(e) 15-19 RUE FERNAND DROUILLY - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 558 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque POUR UN MONDE EN MOUVEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUR UN MONDE EN MOUVEMENT arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

DELTA EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DELTA EQUIPEMENT , DELTA ROBOTIC , (Marque figurative) , DELTA EQUIPMENT , DELTA OUTILLAGE , DELTA EQUIPEMENT , DELTA ROBOTIQUE , DELTA 3D PRINT , DELTA MECATRONIC , NOUS AVONS TESTE


DELTA EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée - 15-19 RUE FERNAND DROUILLY - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 307558908


IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2016 n°2615729 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-14

Parties de machines à savoir : amortisseurs hydrauliques absorbant les chocs et les vibrations, isolateurs de chocs, régulateurs hydrauliques de vitesse, vérins, distributeurs pneumatiques, régulateurs pneumatiques de pression, de débit, silencieux pour les équipements pneumatiques, raccords et organes de raccordement sur tuyauteries, unités de translation linéaire, tables de translation modulaire ; robinetterie (parties de machines), en matériau autre que l'acier inoxydable, destinés à l'industrie à l'exception des secteurs du nucléaire et de l'anti-sismique.Commandes électriques, électro-pilotes, têtes d'accouplement sur robots, appareillages périrobotiques, détecteurs de choc, servo-moteurs, servo-distributeurs, en matériau autre que l'acier inoxydable destinés à l'industrie à l'exception des secteurs du nucléaire et de l'anti-sismique.Conseil technique et aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; publicité et affaires administratives et commerciales concernant la promotion, la conception et la fabrication des : amortisseurs hydrauliques absorbant les chocs et les vibrations, vérins et isolateurs de chocs, régulateurs hydrauliques de vitesse, vérins, distributeurs pneumatiques, régulateurs pneumatiques de pression, de débit, silencieux pour les équipements pneumatiques.Concessions de licences de marques et de brevets ; ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques et industriels ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches mécaniques et techniques ; dessin industriel ; contrôle de qualité ; conseil technique en matière d'optimisation de production industrielle.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.