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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA EQUIPEMENT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DELTA EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4183468
Date de dépôt :
26/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/05/2025
Marque figurative de DELTA EQUIPEMENT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA EQUIPEMENT domicilié(e) 15-19 rue Fernand Drouilly - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 558 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183468.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.

DELTA EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DELTA EQUIPEMENT , DELTA ROBOTIC , POUR UN MONDE EN MOUVEMENT , DELTA EQUIPMENT , DELTA OUTILLAGE , DELTA EQUIPEMENT , DELTA ROBOTIQUE , DELTA 3D PRINT , DELTA MECATRONIC , NOUS AVONS TESTE


DELTA EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée - 15-19 rue Fernand Drouilly - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 307558908


IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Parties de machines à savoir : amortisseurs hydrauliques absorbant les chocs et les vibrations, isolateurs de chocs, régulateurs hydrauliques de vitesse, vérins, distributeurs pneumatiques, régulateurs pneumatiques de pression, de débit, silencieux pour les équipements pneumatiques, raccords et organes de raccordement sur tuyauteries, unités de translation linéaire, tables de translation modulaire ; robinetterie (parties de machines), en matériau autre que l'acier inoxydable, destinés à l'industrie à l'exception des secteurs du nucléaire et de l'anti-sismique ;

Commandes électriques, électro-pilotes, têtes d'accouplement sur robots, appareillages péri-robotiques, détecteurs de choc, servo-moteurs, servo-distributeurs, en matériau autre que l'acier inoxydable destinés à l'industrie à l'exception des secteurs du nucléaire et de l'anti-sismique ;

Conseil techniques et aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; publicité et affaires administratives et commerciales concernant la promotion, la conception et la fabrication des : amortisseurs hydrauliques absorbant les chocs et les vibrations, vérins et isolateurs de chocs, régulateurs hydrauliques de vitesse, vérins, distributeurs pneumatiques, régulateurs pneumatiques de pression, de débit, silencieux pour les équipements pneumatiques ;

Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques et industriels ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches mécaniques et techniques ; dessin industriel ; contrôle de qualité ; conseil technique en matière d'optimisation de production industrielle ;

Concessions de licences de marques et de brevets.