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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA EQUIPEMENT
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DELTA MECATRONIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELTA MECATRONIC
DELTA EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4183480
Date de dépôt :
26/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/05/2025
DELTA MECATRONIC de DELTA EQUIPEMENT

Présentation de la marque DELTA MECATRONIC

Déposée le 26 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DELTA MECATRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA EQUIPEMENT domicilié(e) 15-19 rue Fernand Drouilly - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 558 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque DELTA MECATRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 35 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA MECATRONIC arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.

DELTA EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DELTA EQUIPEMENT , DELTA ROBOTIC , (Marque figurative) , POUR UN MONDE EN MOUVEMENT , DELTA EQUIPMENT , DELTA OUTILLAGE , DELTA EQUIPEMENT , DELTA ROBOTIQUE , DELTA 3D PRINT , NOUS AVONS TESTE


DELTA EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée - 15-19 rue Fernand Drouilly - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 307558908


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Machines à air comprimé, dispositifs de commandes de machines et moteurs, vérins (machines) ; bloqueurs de sécurité pour ascenseurs, monte-charges, treuils, appareils de traction de câbles ; dispositifs pneumatiques ou hydrauliques (articles de quincaillerie métallique) pour l'ouverture ou la fermeture des portes et fenêtres ; amortisseurs (parties de machines) ; vannes (parties de machines) ; paliers pour machines ; filtres (parties de machines) ; distributeurs pneumatiques (machines) ;

Machines et parties de machines à savoir : amortisseurs hydrauliques absorbant les chocs et les vibrations, isolateurs de chocs, régulateurs hydrauliques de vitesse, vérins, vérins hydrauliques, pneumatiques, électriques ; distributeurs pneumatiques, régulateurs pneumatiques de pression, de débit, silencieux pour les équipements pneumatiques, raccords et organes de raccordement sur tuyauteries, unités de translation linéaire, tables de translation modulaire ; robinetterie (parties de machines) ; robots industriels, robots (machines) ; machines d'impression, machines d'impression industrielles, machines d'impression en trois dimensions ;

Commandes électriques, électro-pilotes, têtes d'accouplement sur robots, appareillages périrobotiques, détecteurs de choc, servo-moteurs, servo-distributeurs ; ferme-portes électriques, dispositifs d'actionnements d'appareils électriques ; déclencheurs de sécurité pour instruments électriques et électroniques, déclencheurs d'alarme, actionneurs de coupe-circuit électriques, vérins de sécurité pour machines électriques ; têtes d'impression pour imprimantes d'ordinateurs, pour imprimantes à jet d'encre, pour imprimantes à trois dimensions ; programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes (logiciels) enregistrés pour la commande et le contrôle de machines, notamment de servo-moteurs, de robots industriels et de machines d'impression ;

Conseil technique et aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; publicité et affaires administratives et commerciales ;

Conseil en construction ; conseil en installation et réparation de machines ; service d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance de machines, de robots, de machines d'impression en trois dimensions et de leurs parties constitutives ;

Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques et industriels ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches mécaniques et techniques ; dessin industriel ; contrôle de qualité ; conseil technique en matière d'optimisation de production industrielle ; conseil en construction ; programmation pour ordinateurs ; conception, développement et installation de programmes informatiques, notamment dans le secteur industriel ; création de programmes de commande pour l'exécution automatisée de mesure, d'assemblage et de réglage de parties de machines industrielles ;

Concessions de licences de marques et de brevets.