Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA EQUIPEMENT
/
DELTA FABRICATION ADDITIVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELTA FABRICATION ADDITIVE
DELTA EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4206574
Date de dépôt :
02/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2025
DELTA FABRICATION ADDITIVE de DELTA EQUIPEMENT

Présentation de la marque DELTA FABRICATION ADDITIVE

Déposée le 2 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DELTA FABRICATION ADDITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA EQUIPEMENT domicilié(e) 15-19 RUE FERNAND DROUILLY - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 558 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque DELTA FABRICATION ADDITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 35 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA FABRICATION ADDITIVE arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.

DELTA EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DELTA EQUIPEMENT , DELTA ROBOTIC , (Marque figurative) , POUR UN MONDE EN MOUVEMENT , DELTA EQUIPMENT , DELTA OUTILLAGE , DELTA EQUIPEMENT , DELTA ROBOTIQUE , DELTA 3D PRINT , DELTA MECATRONIC


DELTA EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée - 15-19 RUE FERNAND DROUILLY - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 307558908


IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Machines et parties de machines à savoir : robots industriels, robots (machines) ; machines d'impression ; machines d'impression industrielles ; machines d'impression en trois dimensions ; machines à air comprimé, dispositifs de commandes de machines et moteurs ; vannes (parties de machines) ; paliers pour machines ; filtres (parties de machines) ; distributeurs pneumatiques (machines) ;

Commandes électriques, électropilotes, têtes d'accouplement sur robots, appareillages péri-robotiques, servo-moteurs, servo-distributeurs ; dispositifs d'actionnements d'appareils électriques ; têtes d'impression pour imprimantes d'ordinateurs, pour imprimantes à jet d'encre, pour imprimantes à trois dimensions ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes (logiciels) enregistrés pour la commande et le contrôle de machines, notamment de servo-moteurs, de robots industriels et de machines d'impression ;

Conseil technique et aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; publicité et affaires administratives et commerciales ;

Service d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance de machines, de robots, de machines d'impression en trois dimensions et de leurs parties constitutives ;

Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques et industriels ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches mécaniques et techniques ; dessin industriel ; contrôle de qualité ; conseil technique en matière d'optimisation de production industrielle ; programmation pour ordinateurs ; conception, développement et installation de programmes informatiques, notamment dans le secteur industriel ; création de programmes de commande pour l'exécution automatisée de mesure, d'assemblage et de réglage de parties de machines industrielles ;

Concessions de licences de marques et de brevets.