Déposée le 26 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DELTA 3D PRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA EQUIPEMENT domicilié(e) 15-19 rue Fernand Drouilly - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 558 908 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque DELTA 3D PRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée - 15-19 rue Fernand Drouilly - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 307558908
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Machines à air comprimé, dispositifs de commandes de machines et moteurs, vannes (parties de machines) ; paliers pour machines ; filtres (parties de machines) ; distributeurs pneumatiques (machines) ;
Machines et parties de machines à savoir : robots industriels, robots (machines) ; machines d'impression, machines d'impression industrielles, machines d'impression en trois dimensions ;
Commandes électriques, électropilotes, têtes d'accouplement sur robots, appareillages péri-robotiques, servo-moteurs, servo-distributeurs ; dispositifs d'actionnements d'appareils électriques ; têtes d'impression pour imprimantes d'ordinateurs, pour imprimantes à jet d'encre, pour imprimantes à trois dimensions ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes (logiciels) enregistrés pour la commande et le contrôle de machines, notamment de servo-moteurs, de robots industriels et de machines d'impression ;
Conseil technique et aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; publicité et affaires administratives et commerciales ;
Conseil en construction ; conseil en installation et réparations de machines ; service d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance de machines, de robots, de machines d'impression en trois dimensions et de leurs parties constitutives ;
Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques et industriels ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches mécaniques et techniques ; dessin industriel ; contrôle de qualité ; conseil technique en matière d'optimisation de production industrielle ; conseil en construction ; programmation pour ordinateurs ; conception, développement et installation de programmes informatiques, notamment dans le secteur industriel ; création de programmes de commande pour l'exécution automatisée de mesure, d'assemblage et de réglage de parties de machines industrielles ;
Concessions de licences de marques et de brevets.
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