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Marques déposées par la société DELTA ENTERPRISE CORP
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L V DELTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L V DELTA
DELTA ENTERPRISE CORP., Société organisée sous les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
93484199
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2023

Présentation de la marque L V DELTA

Déposée le 20 septembre 1993 par la société DELTA ENTERPRISE CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L V DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société DELTA ENTERPRISE CORP domicilié(e) 114 West 26th Street, New York, NEW YORK 10001 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque L V DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L V DELTA est expirée depuis le 20 septembre 2023.


DELTA ENTERPRISE CORP., Société organisée sous les lois de l'Etat de New York - 114 West 26th Street, New York, NEW YORK 10001 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-40

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2004 n°2260661 - Publication au BOPI 2004-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2013 n°2529690 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-22

Véhicules d'apprentissage à la marche pour enfants, poussettes, voitures d'enfants, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules). Lits d'enfants et berceaux, chaises, tabourets

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.