Marque expirée - Marque en non vigueur

DELTA EMBRAYAGE No 1 DE L'EMBRAYAGE RAPIDE
DELTA EMBRAYAGE SARL

Numéro de dépôt :
99776848
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2019

Présentation de la marque DELTA EMBRAYAGE No 1 DE L'EMBRAYAGE RAPIDE

Déposée le 17 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA EMBRAYAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA EMBRAYAGE No 1 DE L'EMBRAYAGE RAPIDE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA EMBRAYAGE domicilié(e) 103 BD DE LA BARASSE,13011 MARSEILLE (dossier no 2398779) - 13011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 290 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA EMBRAYAGE domicilié(e) 103 BD DE LA BARASSE,13011 MARSEILLE (dossier no 2398779) - 13011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTA EMBRAYAGE No 1 DE L'EMBRAYAGE RAPIDE est expirée depuis le 17 février 2019.


DELTA EMBRAYAGE SARL - 103 BD DE LA BARASSE,13011 MARSEILLE (dossier no 2398779) - 13011 - France - SIREN 382290161


DELTA EMBRAYAGE - 103 BD DE LA BARASSE,13011 MARSEILLE (dossier no 2398779) - 13011 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398779 - Publication au BOPI 2009-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Pièces détachées mécaniques : embrayage, amortisseurs, freins, cardans, echappements, courroies, roulements, rotules, démarreurs, alternateurs. Réparation automobiles rapide, embrayage, amortisseur, freins cardans echappements courroies roulements rotules démarreur alternateur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.