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Marques déposées par la société étrangère DELTA ELETTRONICA S.p.A
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DELTA ELETTRONICA S.p.A. société de droit italien

Numéro de dépôt :
1743468
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/1999
Marque figurative de DELTA ELETTRONICA S.p.A

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 février 1989 par la société étrangère DELTA ELETTRONICA S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DELTA ELETTRONICA S.p.A domicilié(e) Via Astico, 41 21100 VARESE (VA) ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743468.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 février 1999.

DELTA ELETTRONICA S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : COBRA HIGH-TECH , COBRA , COBRA HIGH-TECH


DELTA ELETTRONICA S.p.A. société de droit italien - Via Astico, 41 21100 VARESE (VA) ITALIE - Italie


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

Dispositifs antivol pour véhicules, installations électriques, électroniques ou de type différent pour prévenir des vols de véhicules, dispositifs de localisation de véhicules en général à distance et leurs pièces de rechange

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.