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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA ELECTRONIQUE
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O.S.C.A.R.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.S.C.A.R.
DELTA ELECTRONIQUE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1531026
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/1998
O.S.C.A.R. de DELTA ELECTRONIQUE

Présentation de la marque O.S.C.A.R.

Déposée le 26 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « O.S.C.A.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA ELECTRONIQUE domicilié(e) Z.A. La Pélissière, 01300 BELLEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque O.S.C.A.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.S.C.A.R. est expirée depuis le 26 février 1998.

DELTA ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DELTA ELECTRONIQUE , STARTEC


DELTA ELECTRONIQUE, Société à Responsabilité Limitée - Z.A. La Pélissière, 01300 BELLEY - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154853 - Publication au BOPI 1993-02-08

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°43229 - Publication au BOPI

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