Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UAVIS
DELTA DRONE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3991467
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2023
UAVIS de DELTA DRONE

Présentation de la marque UAVIS

Déposée par voie électronique le 20 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA DRONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA DRONE domicilié(e) 12 rue Ampère - 38000 - Grenoble - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 740 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque UAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UAVIS est expirée depuis le 20 mars 2023.

DELTA DRONE a également déposé les autres marques suivantes : DELTA DRONE INNOVATIVE AERONAUTICS , CountBot , innovation 2.0 , Ecole Française du Drone , BIO DRONE , UAS Civil International , Delta Pod , CountBot , DATA DRONE , DRONIFIER


DELTA DRONE, société par actions simplifiée - 12 rue Ampère - 38000 - Grenoble - France - SIREN 530740562


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Logiciels informatiques, à savoir programmes destinés à permettre l'utilisation d'aéronefs non habités ;

Services de test de matériel informatique et de logiciels ; services informatiques, à savoir mise à jour de logiciels via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; services d'ingénierie.