Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELTA DRONE
/
DATA DRONE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DATA DRONE
DELTA DRONE, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4313826
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2026
DATA DRONE de DELTA DRONE

Présentation de la marque DATA DRONE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) DELTA DRONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATA DRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DRONE domicilié(e) 8, chemin du Jubin - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 740 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DATA DRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATA DRONE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

DELTA DRONE a également déposé les autres marques suivantes : DELTA DRONE INNOVATIVE AERONAUTICS , CountBot , innovation 2.0 , Ecole Française du Drone , BIO DRONE , UAS Civil International , Delta Pod , CountBot , DATA DRONE , DRONIFIER


DELTA DRONE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 8, chemin du Jubin - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 530740562


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 4 décembre 2020 - Changement d'adresse n°804223 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Logiciels, interface (logiciels) ; logiciels de traitement et de transmission de données, documents, sons et images ; logiciel de gestion de base de données ; programmes informatiques pour la gestion de données ; dispositifs de stockage de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; instruments d'observations ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils de stockage d'informations, de bases de données ;

Drones civils ; drones militaires ;

Services de télécommunication et de transmission de données ; transmission de données, documents, sons et images par voie informatique, électronique et par Internet ; fourniture d'accès utilisateur à des logiciels et des programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication ;

Education, formation ; services de formation sur les drones ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès sur les drones ;

Logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conception, développement et mise à disposition de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques.