Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGROFLY FRANCE
DELTA DRONE

Numéro de dépôt :
4482122
Date de dépôt :
12/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2028
AGROFLY FRANCE de DELTA DRONE

Présentation de la marque AGROFLY FRANCE

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2018 par DELTA DRONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGROFLY FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est DELTA DRONE domicilié(e) 8, chemin du Jubin - 69570 - DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AGROFLY FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROFLY FRANCE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2028.

DELTA DRONE a également déposé les autres marques suivantes : CountBot , CountBot , DATA DRONE , DRONIFIER , SafeSprayBot , DELTADRONE MINE CLOUD , DATA DRONE , ISS Spotter , X SAFESPRAYBOT , DeltaDrone


DELTA DRONE - 8, chemin du Jubin - 69570 - DARDILLY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Machines pour l'épandage d'engrais, de fumiers et autres produits chimiques destinés à l'agriculture d’origine française ou fabriquées en France ;

Logiciels, interface (logiciels) ; logiciels de traitement et de transmission de données, documents, sons et images ; logiciel de gestion de base de données ; programmes informatiques pour la gestion de données ; dispositifs de stockage de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; instruments d'observations ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils de stockage d'informations, de bases de données ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Aéronefs, systèmes d'aéronefs télé pilotés ; drones civils, drones militaires et de machineries destinées à l'épandage ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'aéronefs, de systèmes d'aéronefs télé pilotés, de drones et de machines pour l'épandage ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité sur les aéronefs, drones et machines pour l'épandage ;

Services de télécommunication et de transmission de données ; transmission de données, documents, sons et images par voie informatique, électronique et par Internet ; fourniture d'accès utilisateur à des logiciels et des programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication ;

Services de location d'aéronefs et de systèmes d'aéronefs télé pilotés ; location de drones ; location de machines destinées à l'épandage ;

Education, formation ; formation au pilotage et à l'usage d'aéronefs, de drones, de systèmes d'aéronefs télé pilotés et de machineries destinées à l'épandage ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès sur les aéronefs, systèmes d'aéronefs télé pilotés, drones et machines pour l'épandage; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs sur les aéronefs, systèmes d'aéronefs télé pilotés, drones et machines pour l'épandage ;

Logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conception, développement et mise à disposition temporaire de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation ; mise à disposition temporaire de programmes informatiques sur des réseaux de données ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques ; conseil en agriculture.