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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE
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TYSENSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TYSENSE
DELTA DORE, SA

Numéro de dépôt :
4290024
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026

Présentation de la marque TYSENSE

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TYSENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne - 35270 - BONNEMAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque TYSENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TYSENSE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE


DELTA DORE, SA - Le Vieux Chêne - 35270 - BONNEMAIN - France - SIREN 897080289


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Appareils, instruments et dispositifs électriques et/ou électroniques pour le traitement, la transmission, la diffusion, la réception, l'enregistrement, la mémorisation de données. Détecteurs ; détecteurs électriques ou électroniques de mouvement, d'humidité, de température, de bruit et de lumière ; détecteurs de présence intérieurs, détecteurs de présence extérieurs, détecteurs d'intrusion, détecteurs de fumée ; interfaces pour détecteurs ; capteurs ; capteurs de présence, capteurs de vent, capteurs d'éclairement intérieur, capteurs d'ensoleillement, capteurs de température, capteurs de chaleur, capteurs d'humidité, capteurs de qualité d'air, capteurs de pluie et de neige, capteurs pour alarme d'incendie, capteurs de bruit, capteurs photoélectriques ; instruments d'alarme ; avertisseurs d'incendie ; logiciels concernant les produits précités ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de climatisation ; régulateur d'installations de chauffage.