Marque enregistrée - Marque en vigueur

TYMOOV
DELTA DORE, SA

Numéro de dépôt :
4290027
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026
TYMOOV de DELTA DORE

Présentation de la marque TYMOOV

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TYMOOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne - 35270 - BONNEMAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque TYMOOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TYMOOV arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE


DELTA DORE, SA - Le Vieux Chêne - 35270 - BONNEMAIN - France - SIREN 897080289


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) pour volets et volets roulants ; moteurs électriques et électroniques destinés à piloter et manoeuvrer des volets et volets roulants, dispositifs de commande de moteurs pour volets et volets roulants, régulateurs de vitesse de moteurs pour volets et volets roulants ;

Appareils et installations électriques pour la commande à distance de volets et volets roulants ; appareils pour l'automatisation de volets et volets roulants ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander et télécommander des moteurs électriques destinés à piloter et manoeuvrer des volets et volets roulants ;

Volets et volets roulants non métalliques.