Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TYLIA
DELTA DORE SA

Numéro de dépôt :
3031452
Date de dépôt :
25/05/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2010
TYLIA de DELTA DORE

Présentation de la marque TYLIA

Déposée le 25 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TYLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne, BONNEMAIN, 35270 COMBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.

La marque TYLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TYLIA est expirée depuis le 25 mai 2010.

DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE , DELTA DORE SMART IS THE NEW POWER


DELTA DORE SA - Le Vieux Chêne, BONNEMAIN, 35270 COMBOURG - France


CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France


Inscription le 29 mars 2001 - Retrait partiel n°319444 - Publication au BOPI 2001-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Délesteurs, thermostats, logiciels destinés à la domotique, télécommandes téléphoniques. Appareils de commande et de contrôle d'énergie, destinés à des bâtiments individuels ou industriels. Appareils destinés à la domotique.