Déposée le 29 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TYBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne - 35270 - BONNEMAIN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque TYBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA DORE, SA - Le Vieux Chêne - 35270 - BONNEMAIN - France
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2001 n°2196344 - Publication au BOPI 2001-04-09
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2011 n°2469054 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-26
Appareils et instruments scientifiques, électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), machines à calculer.Régulation des installations de chauffage. Appareils de chauffage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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