Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SYSTEO
DELTA DORE, S.A, Le Vieux Chêne, Bonnemain
Numéro de dépôt :
3833691
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque SYSTEO
Déposée par voie électronique le 23 mai 2011 par la société DELTA DORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SYSTEO »
Le déposant est la société DELTA DORE domicilié(e) - 35270 - COMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA DORE, S.A, Le Vieux Chêne, Bonnemain - 35270 - COMBOURG - France - SIREN 897080289
Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 18 septembre 2012 - Renonciation totale n°584498 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques de mesurage, de contrôle (inspection), de surveillance de la consommation en énergie électrique ; appareils pour l'analyse (non à usage médical) de la consommation en énergie électrique ; appareils et dispositifs électriques et électroniques de gestion de l'énergie ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle notamment pour les appareils de chauffage, de climatisation, de ventilation, d'éclairage ; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles, claviers de commande, tableaux de commande, tableaux d'affichage électronique, télécommandes, interrupteurs ; sondes pour prise de température intérieure et extérieure (non à usage médical) ; thermostats ; appareils électriques ou électroniques pour l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat telles que ouvertures, chauffage, climatisation, ventilation, éclairage ; appareils et installations électriques pour la commande à distance de volets et de stores ; appareils pour l'automatisation de volets et de stores ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander et télécommander des moteurs électriques destinés à piloter des volets et des stores ; variateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels notamment dans le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de ventilation ; régulateurs d'installations de chauffage, de climatisation, de ventilation et d'éclairage ; appareils électriques de chauffage ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; alimentateurs de chaudières de chauffage ;
Informations en matière de réparation, de maintenance et d'installation d'appareils électriques, mécaniques, électroniques et de télécommande de systèmes de gestion d'énergie, de systèmes de gestion technique du bâtiment ; informations en matière de suivi d'installations domotiques et immotiques ; services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils électriques, mécaniques, électroniques et de télécommande dans le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment.
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