Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK TRANQUILLITE
DELTA DORE SA

Numéro de dépôt :
3144621
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
31/01/2012
PACK TRANQUILLITE de DELTA DORE

Présentation de la marque PACK TRANQUILLITE

Déposée le 31 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « PACK TRANQUILLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne, BONNEMAIN,35270 COMBOURG - 35270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, place Newquay -, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque PACK TRANQUILLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK TRANQUILLITE est expirée depuis le 31 janvier 2012.

DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE


DELTA DORE SA - Le Vieux Chêne, BONNEMAIN,35270 COMBOURG - 35270 - France


CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, place Newquay -, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Appareils et instruments d'alarme. Détecteurs, détecteurs intrusion, détecteurs techniques, détecteurs incendie, détecteurs de fumée, interfaces pour détecteurs, avertisseurs d'incendie. Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles. Claviers de commande, télécommandes, sirènes, coffrets à sirènes, centrales d'alarmes, transmetteurs téléphoniques. Services d'appel radioélectrique (radio téléphone ou autres moyens de communication électronique) ; Communications téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services téléphoniques ; Réseaux de communications électroniques ; tous ces services étant destinés à la surveillance de l'habitat.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.