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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE
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MINOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINOR
DELTA DORE, SA

Numéro de dépôt :
1599260
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2030

Présentation de la marque MINOR

Déposée le 22 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) LE VIEUX CHÊNE, 35270 BONNEMAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840, 35418 SAINT MALO CEDEX - France.

La marque MINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MINOR arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.

DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE


DELTA DORE, SA - LE VIEUX CHÊNE, 35270 BONNEMAIN - France - SIREN 897080289


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840, 35418 SAINT MALO CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 22 février 2000 n°2166124 - Publication au BOPI 2000-02-22

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435946 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2020 n°2749440 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-29

Appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection).Thermostats. Régulation des installations de chauffage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.