Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRID PILOT
DELTA DORE, SA

Numéro de dépôt :
3773488
Date de dépôt :
12/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2030
GRID PILOT de DELTA DORE

Présentation de la marque GRID PILOT

Déposée le 12 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRID PILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA DORE domicilié(e) LE VIEUX CHÊNE, 35270 BONNEMAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840, 35418 SAINT MALO CEDEX - France.

La marque GRID PILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRID PILOT arrivera à expiration en date du 12 octobre 2030.

DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : TYLIA , DELTIS , DELTEL , PACK LABEL PERFORMANCE , PYRAM , EVOLUTYX , TYPASS , SALEV GROUPE DELTA DORE , TYCAM , DELTA-DORE


DELTA DORE, SA - LE VIEUX CHÊNE, 35270 BONNEMAIN - France - SIREN 897080289


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840, 35418 SAINT MALO CEDEX - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Renouvellement sans limitation le 21 août 2020 n°2757339 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-21

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques de mesurage, de contrôle (inspection), de surveillance de la consommation en énergie électrique ; appareils pour l'analyse (non à usage médical) de la consommation en énergie électrique ; appareils et dispositifs électriques et électroniques de gestion de l'énergie ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle électrique pour les appareils de chauffage ; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles, claviers de commande, tableaux de commande, tableaux d'affichage électronique, télécommandes, interrupteurs ; sondes pour prise de température intérieure et extérieure (non à usage médical) ; thermostats ; appareils électriques ou électroniques pour l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat telles que ouvertures, climatisation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication ; variateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils sans fils permettant de relever des compteurs de données ; appareils et instruments d'alarme ; logiciels notamment dans le domaine de la gestion d'énergie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau ; régulateurs d'installations de chauffage et de climatisation ; appareils électriques de chauffage ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; alimentateurs de chaudières de chauffage ;

Informations en matière de réparation, de maintenance et d'installation d'appareils électriques, mécaniques, électroniques et de télécommande de systèmes de gestion d'énergie, de systèmes de gestion technique du bâtiment, de matériel de sécurité, de systèmes destinés à la protection de l'habitat ; informations en matière de suivi d'installations domotiques et immotiques ; services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils électriques, mécaniques, électroniques et de télécommande dans le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, du matériel de sécurité, de la protection de l'habitat ;

Télécommunications ; services téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateur, notamment par réseau mondial de type Internet ou Intranet ; communications téléphoniques et communications par télématique ; transmission d'informations, de messages et d'images assistée par ordinateurs par satellites, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; location d'appareils de télécommunication ; tous les services susmentionnés étant destinés au domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, du matériel de sécurité, de la protection de l'habitat.